Elections municipales : procès-verbaux des élections, listes d’émargement.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

12 E dépôt - Bessoncourt

Déplier tous les niveaux

12 E dépôt - Bessoncourt

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

1 K Elections

Elections municipales : procès-verbaux des élections, listes d’émargement.

Cote/Cotes extrêmes

12 Ed 1 K 7

Date

1831-1896

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.