Elections municipales : procès-verbaux des élections, listes d’émargement.

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12 E dépôt - Bessoncourt

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

1 K Elections

Elections municipales : procès-verbaux des élections, listes d’émargement.

Cote/Cotes extrêmes

12 Ed 1 K 7

Date

1831-1896

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