Association syndicale autorisée pour l'aménagement d'un chemin d'exploitation forestière sur la commune de Lachapelle-sous-Chaux ; Syndicat des eaux d'Offemont ; Syndicat du Pays sous-Vosgien ; SIVOM d'Etueffont-Anjoutey ; Syndicats des eaux de Delle, Lebetain et Saint-Dizier-l'Evêque ; Syndicat intercommunal des la basse vallée de la Savoureuse ; Sndicat intercommunal d'emploi des deux Auxelles ; Syndicat intercommunal de la rivière de Saint-Nicolas.

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1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

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Cote/Cotes extrêmes

1735 W1-15

Date

1971-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

15 article(s)

Origine

Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/04/2013

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1735W/1-1735W/13

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1735W/1

Date

1976-1997

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation