Caisse départementale de réassurances des mutuelles agricoles contre l’incendie du Territoire de Belfort : état des sommes à verser.

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48 E dépôt - Fontenelle

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48 E dépôt - Fontenelle

Cote/Cotes extrêmes

48 Ed CC1 - 48 Ed 4 R 1

Date

1765-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1997

Mots clés lieux

Fontenelle (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontenelle (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques, travail, météorologie

3 F Agriculture et météorologie

Caisse départementale de réassurances des mutuelles agricoles contre l’incendie du Territoire de Belfort : état des sommes à verser.

Cote/Cotes extrêmes

48 Ed 3 F 5

Date

1924

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