Pensions civile des douanes pour Anicet Chaboz.

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16 E dépôt - Bourg-sous-Châtelet

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16 E dépôt Bourg-sous-Châtelet

Cote/Cotes extrêmes

16 Ed 1 D1 - 16 Ed 4 Q 1

Date

1793-1917

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

0,35 ml

Modalités d'entrées

Dépôt de la commune en 1965 et 1983

Mots clés lieux

Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bourg-sous-Châtelet (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE Q Assistance et prévoyance

4 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance

Pensions civile des douanes pour Anicet Chaboz.

Cote/Cotes extrêmes

16 Ed 4 Q 1

Date

Début XXe siècle

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