28 E dépôt - Courtelevant

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

28 Ed CC1 - 28 Ed 1 Z 1

Date

1690-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

5 ml

Biographie ou Histoire

Les premières mentions du nom pour désigner de petits nobles apparaissent dans les textes du XIIIe siècle sous la forme romane de Courtelevant (1262) ou germanique de Herbsdorf (1303).
Le village partage l'histoire de l'ensemble de la Haute-Alsace à partir du XIVe siècle : sous la suzeraineté autrichienne depuis 1324 puis le roi de France en 1648. Plus immédiatement et jusqu'à la Révolution, il appartint à la seigneurie de Florimont dont il serait fastidieux d'énumérer tous les détenteurs successifs. Un d'entre eux mérite néanmoins d'être signalé pour son esprit d'entreprise et sa réussite : l'héricourtois roturier Gaspard Barbaud, qui s'enrichit dans l'exploitation de forges et de mines et acheta au roi, en 1672 la seigneurie de Forimont libérée par la mort de Christophe Rudolphe Fugger. Haut-justicier il ne jouissait néanmoins pas de tous les droits seigneuriaux dont certains avaient été conservés par la famille de Ferrette en 1785.


La seigneurie, à la fin de l'Ancien Régime, comportait deux ensembles :
la prévôté avec Florimont, Courtelevant, Courcelles, Fêche-l'Eglise, Faverois
la mairie avec Suarce, Lepuix et Chavanatte 
Le village, assez prospère, comptait 50 feux en 1751, avec 21 laboureurs, 21 pionniers, 22 bœufs, 42 vaches, 48 chevaux, 100 arpents de bons prés, 241 arpents de bois, 450 arpents d'étangs et 1 moulin.
 
Sur le plan ecclésiastique, la paroisse, placée sous le patronage de Saint Etienne, appartenait au diocèse de Besançon. Elle englobait Lepuix et jusqu'en 1725, Florimont.
 
A partir de la Révolution, le village est rattaché au canton de Delle. Sa population évaluée à 278 habitants en 1801 s'élève jusqu'en 392 en 1846 pour descendre inexorablement jusqu'à 190 en 1931, puis amorcer une lente remontée depuis lors.

Histoire de la conservation

Un rapport d'inspection de 1980 donne la situation des archives de Courtelevant à cette date. Conservées à la mairie, elles se trouvent à deux niveaux :
Dans la salle unique, au premier étage, où sont déposées les archives courantes et intermédiaires,
au grenier, où sont conservées les archives définitives 
Mais en janvier 1984, un incendie endommage gravement à la fois le grenier et une partie du premier étage de la mairie. Si les archives furent pour la plupart épargnées par les flammes, elles ne furent pas moins entièrement mélangées lors du travail des pompiers.
Cette situation catastrophique appela l'intervention des Archives départementales du Territoire de Belfort pour entreprendre dans un premier temps le séchage des papiers (essentiellement ceux du grenier) qui furent ensuite déposés provisoirement aux Archives départementales en attendant de décider de leur sort. Les archives du premier étage sont restées à Courtelevant dans l'ancienne cure.
Un reclassement total des dossiers s'imposait. C'est pourquoi par délibération du Conseil municipal en date du 26 octobre 1984, la municipalité de Courtelevant engagea pour une durée de trois mois un technicien diplômé de l'Université de Haute Alsace. Ma candidature ayant été retenue, je commençai les travaux le 3 décembre 1984.
Lors de mon passage à Courtelevant le 14 janvier 1985, il était décidé que j'étendrais mon travail à toutes les archives antérieures à 1964 inclus, même celles qui n'avaient pas été sinistrées et que ces archives une fois classées et répertoriées resteraient déposées aux Archives départementales du Territoire de Belfort.
Après un deuxième déplacement, le 21 janvier 1985, la municipalité souhaitait étendre mon travail aux archives courantes postérieures à 1965 jusqu'en 1984, ce qui permettait aux employés municipaux de partir d'un bon pied pour l'archivage futur.
Ainsi un second contrat fut signé pour une durée d'un mois à compter du 1er avril. Ce qui fait un total de 4 mois à reclasser les archive de Courelevant de la fin du XVIIe siècle à nos jours.
Le dernier mois, j'ai travaillé à Courtelevant même, dans l'ancienne cure pour classer les archives courantes.
Je tiens à remercier particulièrement le secrétaire de mairie, M. Millotte, le premier adjoint M. Hecker ainsi que le deuxième adjoint M. Jacquot pour leur gentillesse et leur extrême serviabilité pour rendre mon séjour à Courtelevant le plus agréable possible.
D'autre part, j'aimerais remercier Mlle Roux pour l'aide précieuse et l'encadrement qu'elle m'a apportés ainsi que le personnel des Archives départementales pour sa collaboration technique ; sans eux le travail ne pouvait être mené à bien.
Ce travail de classement aura permis d'une part de sortir les archives d'un long sommeil, voire de l'oubli, d'autre part de servir à accueillir ultérieurement de nouveaux dossiers.

Caroline Meyer, 1985.

Modalités d'entrées

Dépôt en 1980 et 2019 pour le terrier CC1

Législation du travail : instructions.

Cote/Cotes extrêmes

28 Ed 5 F 1

Date

1897-1959