1931 W - Direction Départementale des Territoires / Direction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1931W1-7

Date

1993-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

0,70 m/l

Importance matérielle

7 article(s)

Origine

Direction départementale des territoires (D.D.T.)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/10/2018

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1931W/1-1931W/7

Date

1993-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information, plaquettes.

Cote/Cotes extrêmes

1931W/4

Date

1993-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable