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1098 W - Préfecture - 1ère Direction 1er Bureau

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Cote/Cotes extrêmes

1098 W 1-358

Date

1942-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

358 articles - 49,70 m/l

Origine

PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 11 septembre 1987

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale

Elections Chambre des Métiers, scrutins (1960, 1965, 1968, 1971, 1975, 1977) : révisions listes électorales, listes électorales, Collège syndical.

Cote/Cotes extrêmes

1098 W 15-35

Date

1959, 1977