Règlement général pour les forêts et bois des communautés de la province d’Alsace (12 août 1761) ; règlement pour le baillage de Delle (9 décembre 1745).

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46 E dépôt - Florimont

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46 E dépôt - Florimont

Cote/Cotes extrêmes

46 Ed AA 1 - 46 Ed 4 R 2

Date

1323-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965 et 1973

Mots clés lieux

Florimont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Florimont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES ANTERIEURES A 1789

SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Règlement général pour les forêts et bois des communautés de la province d’Alsace (12 août 1761) ; règlement pour le baillage de Delle (9 décembre 1745).

Cote/Cotes extrêmes

46 Ed DD 12

Date

1745, 1761

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