1133 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet du Président.

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Cote/Cotes extrêmes

1133 W 1-5

Date

1977-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

0,50 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement de février 1989.

Langue des unités documentaires

Français.

Comité des finances locales du Sénat : procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

1133 W 5

Date

1989