1964 W - Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort (DSDEN)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1964W 1-6

Date

1938-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0,60 ml, 6 article(s)

Origine

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/08/2020

Présentation du contenu

Dossiers de personnel ; Dossiers d'accidents du travail du personnel (pour échantillonnage).

Cote/Cotes extrêmes

1964W1-4

Date

1938-1940

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossiers d'accidents du travail du personnel (pour échantillonnage).

Cote/Cotes extrêmes

1964W/5-1964W/6

Date

1940

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable