Comptes administratifs (1995-1998, 2000-2003, 2008), crédits reportés (1998), reste à réaliser et état des crédits reportés (1996, 2003-2008), budget primitif (2010), compte administratif (2009), participation des Conseils généraux, communautés de communes et communes (2010).

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300 E dépôt 2 W - Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace (SMIBA)

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300 E dépôt 2 W - Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace (SMIBA)

Cote/Cotes extrêmes

300 Ed 2 W 1 - 300 Ed 2 W 23

Date

1970-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,85 ml

Modalités d'entrées

Versement du 13 décembre 2016

Mots clés collectivités

Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace (Belfort, Territoire-de-Belfort)

Comptes administratifs (1995-1998, 2000-2003, 2008), crédits reportés (1998), reste à réaliser et état des crédits reportés (1996, 2003-2008), budget primitif (2010), compte administratif (2009), participation des Conseils généraux, communautés de communes et communes (2010).

Cote/Cotes extrêmes

300 Ed 2 W 21

Date

1995-2010

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