Années scolaires 1986/1987 - 1991/1992

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1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement social, éducatif et culturel. Direction de l'éducation et de la culture. Service éducation

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1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement social, éducatif et culturel. Direction de l'éducation et de la culture. Service éducation

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 1 - 1553 W 84

Date

1970-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10, 05 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mars 2007.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

éducation et sciences, organisation scolaire

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Education, culture, sport et vie associative

Conseil d'administration des collèges : procès verbaux, décisions, actes du chef d'établissement, comptes-rendus de réunions, correspondance, projets d'établissement, programmes des actions de formation, d'orientation et de santé, bilans d'associations sportives, bilans des ateliers d'activités extrascolaires, bilans sur les bourses, le fonds social des cantines et le fonds social collégien, documents budgétaires, compositions, règlements intérieurs, gestion des locaux, choix du nom du collège.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 12 - 1553 W 29

Date

1985-1997

Collèges situés hors de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 20 - 1553 W 29

Date

1985-1997

Valdoie, collège Goscinny

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 28 - 1553 W 29

Date

1986-1997

Années scolaires 1986/1987 - 1991/1992

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 28

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