Réunions du Conseil général.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Bureau de l'administration générale et des moyens internes.

Déplier tous les niveaux

1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Bureau de l'administration générale et des moyens internes.

Cote/Cotes extrêmes

1418 w 1-98

Date

1995-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

11 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 15 mai 2003.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Affaires juridiques et assemblées