1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Bureau de l'administration générale et des moyens internes.

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Cote/Cotes extrêmes

1418 w 1-98

Date

1995-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

11 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 15 mai 2003.

Langue des unités documentaires

Français.

Réunions du Conseil général.

Cote/Cotes extrêmes

1418 W 1-46

Date

1995-2000