1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale.

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Cote/Cotes extrêmes

1663 W 1-4

Date

1998-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

0,50 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 19 mai 2010.

Langue des unités documentaires

Français.

Carnets 2010.

Cote/Cotes extrêmes

1663 W 2

Date

1999-2000