Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton de Giromagny [s.d.] ; évaluation du revenu imposable des propriétés rurales et industrielles des arrondissements de Belfort, d’Altkirch et Colmar (1836).

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3 E dépôt - Anjoutey

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3 E dépôt - Anjoutey

Cote/Cotes extrêmes

3 Ed AA 1 - 3 Ed 4 Z 1

Date

1729-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

7,60 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1989 et 2007

Mots clés lieux

Anjoutey (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Anjoutey (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., poids et mesures

1 G Cadastre

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton de Giromagny [s.d.] ; évaluation du revenu imposable des propriétés rurales et industrielles des arrondissements de Belfort, d’Altkirch et Colmar (1836).

Cote/Cotes extrêmes

3 Ed 1 G 13

Date

1836

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