1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Archives du conseiller général Jean Monnier.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1760W

Date

1971-2009

Importance matérielle

16 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Histoire de la conservation

Archives du conseiller général Jean Monnier.

Modalités d'entrées

Versement du 17 janvier 2014.

Aménagement du territoire.

Cote/Cotes extrêmes

1760W/13

Date

1977-2008