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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Nombre de rectos
Nombre de photos
Nombre de feuilles
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Dimensions
Origine
Histoire de la conservation
Album photographique provenant d'un ensemble de souvenirs du général Victor Comte (1825-1889), vendu aux enchères le 02/03/2023 par "L'Hôtel des ventes Drouot" sous le n°225 (Grenoble, vente online, Sadde - Hôtel des ventes de Dijon).
Modalités d'entrées
Entrée par voie extraordinaire en date du 6 février 2024, enregistrée sous le n°2024/874, achat du 25/01/2024 à monsieur Orso Bonnet di Pasquale.
Présentation du contenu
Les clichés photographiques présentent essentiellement des portraits de militaires du 42e régiment d'infanterie de ligne.
Composition de l'album
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Reproduction et représentation
Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits de propriété incorporelle attachés aux documents contenus dans cette collection.
Quel que soit le support employé, la destination informelle, historique, culturelle ou publicitaire, l'édition d'ouvrages ou la publication d'articles, les procédés d'exploitation sur les réseaux informatiques interconnectés ou non, la reproduction et la représentation de documents doivent particulièrement s'apprécier selon les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle (CPI -droit des auteurs : droit moral / droit patrimonial), du droit à l'image et des droits voisins). La validité des droits patrimoniaux s'évaluent au cas par cas, selon l'identification des auteurs.
Toutefois, le CPI dispose en son article L122-5 que lorsqu'une "œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" [...].
ATTENTION
Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.
Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établi la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques, cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, cette dernière est prioritaire sur l'accès aux documents originaux en salle de lecture.
Les documents originaux conditionnés sous capsule de conservation en polyester ne doivent pas en être extraits durant une consultation.
Autres données descriptives
Reliure :
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Dimensions
Notes
Le "Général Abbattucci" est un navire de la Compagnie des frères Jean-Mathieu et Joseph Valery de Poretta-Brando (Corse). La compagnie qui porte leur nom est fondée à Bastia en 1840 et développe progressivement le transport de voyageurs, de marchandises et le courrier. Le navire est construit en 1857 au chantier de Greenock (Ecosse) et mesure 57,30 m. de long pour 7,40 m de large avec une jauge de 280 tonneaux. Il possède 1 moteur de 120 Cv.
Le 7 mai 1869, le « Général Abbatucci » effectue une traversée entre Marseille et Bastia. Il y a 78 passagers civils et militaires, plus 26 hommes d'équipage embarqués. A 2 heures du matin, alors qu'il croise au large de la Corse, à hauteur de Calvi, il est éperonné par un navire norvégien "Edouard Hwidt". Le navire coule en emportant une cinquantaine de victimes.
L'épave est localisée le 19 mai 1996 par "La Blue Water recoveries LTD", qui remonte à la surface beaucoup d'objets. Le 7 Octobre 1997, une vente de ses biens se déroule à Londres (Angleterre) chez "Christies".
Autres données descriptives
Mention au verso : mention manuscrite à l'encre : "Paillard, Ardit, Crouzet, débris du "Général Abatucci", naufragés le 7 Mai 1869. Golfe de Gènes. A Monsieur le Colonel du 42e d'Infie, mon Souvenir, Ardit".
Inventeur : [n.n.].
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