57 E dépôt - Lachapelle-sous-Chaux

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Cote/Cotes extrêmes

57 Ed CC 1 - 1 Z 1

Date

1679-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3,25 ml

Modalités d'entrées

Dépôts en 1965, 1975, 1984 et 2009.

Registre du jugement des réclamations concernant la liste électorale.

Cote/Cotes extrêmes

57 Ed 1 K 9

Date

1909-2002