1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale, cellule juridique.

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Cote/Cotes extrêmes

1654 W 1-8

Date

1994-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Description physique

0,80 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 8 mars 2010.

Présentation du contenu

Affaires suivies par Claude Rémond, contrôleur de gestion à la Direction générale. De par sa fonction, cette personne a conservé de nombreux dossiers des différents directeurs généraux des services, ainsi que des différents services du Conseil général.

Langue des unités documentaires

Français.

Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.

Cote/Cotes extrêmes

1654 W 8

Date

1998-2003