Adhérents au Francisme, pièces à convictions trouvées lors d’une perquisition chez l’ancien délégué du parti : cahier récapitulatif des membres du parti, listes d’abonnés au journal Le Franciste, listes des membres de la Légion des volontaires français contre le bolchevisme circonscription de Dijon [1942], listes des membres de la loge maçonnique à Belfort, rapport, récépissés des paiements et cotisations, photos relatives au parti et aux rassemblements locaux (1934-1943), correspondance 1934-1945.

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92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

92 W 1-21

Date

1934-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

21 articles

2,35 m/l

Origine

Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

Modalités d'entrées

Date de versement inconnue

Présentation du contenu

Régime de Vichy et épuration

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans (75 ans après la clôture du dossier ou 25 ans à compter du décès de l'intéressé)

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

92 W 5

Date

1934-1945

Conditions d'accès

Communicable