Tarifs de conversion en tâches des prestations, rôles de prestations, budget vicinal.

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12 E dépôt - Bessoncourt

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12 E dépôt - Bessoncourt

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

1 O Travaux publics et voirie

Tarifs de conversion en tâches des prestations, rôles de prestations, budget vicinal.

Cote/Cotes extrêmes

12 Ed 1 O 1

Date

1836-1909

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