Aide à la recherche

1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales et de la Vie démocratique locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1867W 1-15

Date

1998-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,50 ml, 15 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 dissoutes ; Dongs et legs

Mots clés matières

temps libre et sociabilité, opinion

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections

Cote/Cotes extrêmes

1867W/1-1867W/13

Date

2007-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de gestion du centre socio éducatif Château VermotOffice municipal des sports de GrandvillarsToiles et couleursFootball club vétérans EtueffontL'amicale BorboilloteCospostelecomAteliers ouvertsCités patrimoine de Franche-ComtéGroupe folklorique les Compagnons du GauerschBelfort 4 et 5 décembre 2009L'avant-garde belfortaineXpress

Cote/Cotes extrêmes

1867W/8

Date

dissolution en 2009 et 2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable