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1386 W - Centre des impôts Belfort Nord

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Cote/Cotes extrêmes

1386 W 1-176

Date

1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

176 articles - 19,20 m/l

Particularité du document

Articles 59-103 ; 115-158 ; 174-176 éliminés en 2015 Seules les communes de Delle, Giromagny, Réchésy, Belfort, Bourogne et Valdoie ont été conservées à titre d'échantillonnage (réduit en 2015).

Origine

Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Nord

Modalités d'entrées

Versement du 11 septembre 2000

Mots clés matières

administration, fiscalité

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Centre des impôts (Belfort Nord)

Déclarations de revenus souscrites par des personnes physiques.

Cote/Cotes extrêmes

1386 W 1-176

Date

1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A titre d'échantillonnage.