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1364 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

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Cote/Cotes extrêmes

1364 W 1-12

Date

1947 - 1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

12 articles - 1,20 m/l

Particularité du document

Versement reclassé en 2014 ; seuls les plans accompagnés de dossiers techniques ont été conservés

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrées

Versement du 21 juillet 1999

Mots clés matières

agriculture, économie rurale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1364 W 1-12

Date

1947 - 1995

Commune de Chavanatte, assainissement.

Cote/Cotes extrêmes

1364 W 1

Date

1990 - 1992