1339 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

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Cote/Cotes extrêmes

1339 W 1-19

Date

1921-1992

Importance matérielle

19 articles - 2 m/l

Particularité du document

Versement reclassé en 2014 (boîtes 4,6 et 13 éliminées)

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
Service aménagement foncier et rural

Modalités d'entrées

Versement du 16 juin 1998

article éliminé.

Cote/Cotes extrêmes

1339 W 13