Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/06/2013
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2007 (communicabilité fixée à 25 ans pour certaine pièces)
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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