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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)

Agriculture, achat et entretien de matériel (1929). Elevage, entretien du taureau (1844-1938). Commerce, marché, droit de stationnement (1891-1893). Taxes diverses (1934, 1937). Bascules, achat de poids et mesures (1878) ; tarifs des pesées (1935-1939). Ateliers de distillation, locaux, demande de délais (1925-1928). Etablissement d’un barrage sur « la Rosemontoise », protestation des riverains (1933).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 88/14

Date

1844-1933