8 S - Mines et énergie

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Cote/Cotes extrêmes

8 S 1-201

Date

An XII-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,40 ml

Présentation du contenu

La sous-série 8 S contient les dossiers relatifs à l'exploitation des sous-sols du Territoire de Belfort apportant des informations sur les concessions ainsi que sur l'exploitation des mines (sel, fer, polymétalliques) et carrières du département. On y trouve notamment les dossiers de demande de concession, les autorisations d'extraction et des rapports d'inspection.

Cette sous-série est également consacrée à l'énergie. Elle contient des documents relatifs aux machines à vapeur et à pression de gaz (inscription, rapports de contrôle) et des dossiers concernant la production, le transport et la distribution de l'électricité et du gaz (statistiques, travaux sur les lignes, électrification des communes).

Date

1847-1940

Date

1906-1940

Date

1906-1939

Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et chemins de fer, cahier des charges, conventions, avenants, procès verbaux, autorisations de circulation de courant, autorisations de travaux, arrêtés, notes, plans, état des renseignements, profil, projet, conférence, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

8 S 148

Date

1910-1936