Carrières, exploitation, adjudication, indemnités pour extraction de sable et de gravier (1884-1919). Chasse, adjudications (1896-1939). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses, fruits, herbes (1852-1926). Cours d’eau, curage, entretien, extraction de sable (1848-1938). Etangs, location (1833).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

SEVENANS

Mots clés lieux

Sevenans (Territoire de Belfort, France)

Terrains communaux

Gestion.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 94/5-6

Date

1818-1939

Carrières, exploitation, adjudication, indemnités pour extraction de sable et de gravier (1884-1919). Chasse, adjudications (1896-1939). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses, fruits, herbes (1852-1926). Cours d’eau, curage, entretien, extraction de sable (1848-1938). Etangs, location (1833).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 94/6

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