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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Carrières, exploitation, adjudication, indemnités pour extraction de sable et de gravier (1884-1919). Chasse, adjudications (1896-1939). Vaine pâture (1838-1891). Adjudications diverses, fruits, herbes (1852-1926). Cours d’eau, curage, entretien, extraction de sable (1848-1938). Etangs, location (1833).