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1465 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement et équipements ruraux

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Cote/Cotes extrêmes

1465 W 1- 45

Date

1931 - 1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

45 articles - 4,80 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

Modalités d'entrées

Versement du 20 septembre 2005

Mots clés matières

équipement, environnement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1465 W 1-45

Date

1931 - 1968

Syndicat de Montreux-Château/Commune de Boron

Cote/Cotes extrêmes

1465 W 40

Date

1933 - 1960