2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Déplier tous les niveaux

Personnel, traitement, indemnités (1808-1936). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1808-1939). Receveur municipal, remises indemnités (1807-1923). Percepteur, justification indemnités (1852-1922). Commissaire aux comptes, état des frais (an VIII). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (an V-1930). Garde-arroseur, procès contre les Dominé-Migeon (1852). Garde chasse, renseignements (1883). Taupier, traitement, nomination, liste des propriétaires participant au salaire (1807-1874). Cantonnier, nomination, traitement (1862-1922). Berger, traitement (1791-1817). Maréchal-ferrant, indemnités (1791). Fontainier, traitement (1937-1938). Sonneur de la retraite (1920-1930). Appariteur, nomination, traitement (1809-1930). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement, de logement (an XIII-1939). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1917). Porteur de dépêches – messager (1792-1926), crieur de nuit – garde de nuit, traitement (1849-1850). Garde forestier – bûcheron, nomination, traitement, indemnités (1791-1939). Commissaire de police – agent, traitement, indemnités (an XII-1860). Curé, traitement (1792-an XI). Office de placement de Belfort, refus d’indemnités (1932). Juge de paix, avocat, procureur, huissier, indemnités (1793-an X). Arpenteur-géomètre, indemnités (ans IV-XII). Recensement de la population – statistiques, indemnités (1807-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1848, 1917). Sage-femme, indemnités, logement (1873-1934). Vétérinaire, traitement (1916-1937). Gardien de l’abattoir, traitement (1921). Ramoneur, indemnités (1791-1792). Femmes de service, nomination (1934). Journalier, indemnités, traitement, suppression du poste (an XII-1938). Régisseur de travaux, nomination (1939). Entretien de l’horloge, indemnités (1792-1925). Concierge de la sous-préfecture deBelfort, participation au traitement (ans IX-XI). Maire et adjoints, indemnités, rembours.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 53/1

Date

1791-1939