1857 W - Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

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Cote/Cotes extrêmes

1857W1-41

Date

2007-2010

Importance matérielle

4.20 ml, 41 article(s)

Origine

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'alignements individuels et dossiers de permissions de voirie délivrés de 2007 à 2010 sur le réseau routier départemental du Territoire-de-Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1857W/1-1857W/41

Date

2007-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1857W/9-1857W/23

Date

2009-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Delle, Denney, Dorans, Eguenigue.

Cote/Cotes extrêmes

1857W/14

Date

2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation