1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction du développement local - Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 31-35

Date

1992-1993

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 31-35

Date

1992-1993

Permis de construire, avis et rapport de la SOCOLEC, commission communale de sécurité, plan de la Direction départementale de l'Equipement (DDE), convention de maîtrise d'ouvrage, procès-verbal, compte prorata, photographies.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 33

Date

1992-1993