47 E dépôt - Fontaine

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Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Exploitation des bois communaux (1828-1830), exercices 1832-1866 : procès-verbaux d’arpentage, de dénombrement, de reconnaissance, d’adjudication de vente de produits (bois, fagots, écorces, herbe, sable) ; répartition de l’affouage, liste des affouagers : procès-verbaux des adjudications des coupes affouagères ; cahier des charges pour l’adjudication au rabais.

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 2 N 2

Date

1828-1930