1935 W - Direction Départementale des Territoires / Service Eau, Environnement et Forêt

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1935W 1-21

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,20 m/l

Importance matérielle

21 article(s)

Origine

Direction départementale des territoires (D.D.T.)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/01/2019

Présentation du contenu

Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement ; Études de protection contre les inondations ; Bassins Savoureuse ; Droits d'eau et curage ; Ressources en eau souterraine ; Alimentation en eau potable ; Enquêtes hydrogéologiques ; Aménagement foncier ; Réorganisation réseaux industriels ; Forêts ; Pêche ; Études sur le bruits ; Infrastructures terrestres.

Cote/Cotes extrêmes

1935W/1-1935W/21

Date

1855-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).

Cote/Cotes extrêmes

1935W/18

Date

2004-2005 ; 2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable