Lycée d'enseignement professionnel et industriel des Résidences à Belfort : travaux d'aménagement du bâtiment cinq et mise à disposition de l'Association Belfortaine de la Sauvegarde de l'enfance et de l'Adolescence (ABSEA)

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1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale adjointe du Développement social, éducatif et culturel. direction de l'éducation et de la culture.

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Cote/Cotes extrêmes

1499 W 1 - 1499 W 9

Date

1968-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,10 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 22 juin 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1499 W 8

Date

1988-1989