Retraites ouvrières et paysannes : statuts de la caisse, instructions, listes nominatives.

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70 E dépôt - Montbouton

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Cote/Cotes extrêmes

70 Ed GG 1 - 70 Ed 4 R 2

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Montbouton (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Montbouton (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE Q Assistance et prévoyance

4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance

Retraites ouvrières et paysannes : statuts de la caisse, instructions, listes nominatives.

Cote/Cotes extrêmes

70 Ed 4 Q 1

Date

1913-1916

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