1986 W - Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) service Habitat et Urbanisme

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1986W1-5

Date

1975-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0,50 ml

5 article(s)

Origine

Direction départementale des territoires (D.D.T.)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/07/2021

Présentation du contenu

Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1986W/1-1986W/5

Date

1975-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes d'Auxelles-Bas, Auxelles-Haut : documents de modification, d'approbation et de révision.

Cote/Cotes extrêmes

1986W/2

Date

1976-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable