La Jonxion 1. Maîtrise d'œuvre : organigramme des intervenants ; étude géotechnique (2011) ; attestation d'acquisition de terrains par la SODEB au profit d'Alliance Développement (2012) ; permis de construire d'origine, transfert et permis modificatif (2011, 2013) ; notifications et marchés d'attribution, de transfert, avenant du marché de maîtrise d'œuvre (2011, 2013) ; garantie d'achèvement (2013) ; notifications et marchés d'attribution, de transfert, avenant du marché de contrôle technique (2011, 2013) ; rapports de contrôle technique (2011) ; notifications et marchés de lots du marché de travaux (2011) ; décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) du lot 2 gros œuvre (2011) ; correspondance avec Alsace bureau d'études (2013-2014) ; lettres annotées d'Alsace bureau d'études (2014) dans le cadre d'un contentieux ; lettre de consultation et contrat d'assurance dommage ouvrage (2011-2012) ; échanges avec l'Inspection du travail (2011-2014) ; plans et procès-verbaux de réception des travaux (2014).

Aide à la recherche

2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet du président

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2036W1-13

Date

2001-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0.54 ml

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/07/2024

Présentation du contenu

Représentation publique du conseil départemental au sein d'organismes par Christian Proust.

Mots clés matières

Mots clés personnes

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

2036W/6-2036W/13

Date

2004-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2036W/7

Date

2011-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014