1618 W - Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1618 W 1-39

Date

1947 - 2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

39 articles - 4,20 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Versement du 9 février 2009

Cote/Cotes extrêmes

1618 W 1-31

Date

1947 - 2002

Conventions collectives des exploitations agricoles du Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1618 W 10-13

Date

1966 - 1988