1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des ressources humaines

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1937W1-25

Date

2001-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3.20 ml, 25 boites lors du versement. 3.15 ml, 24 boîtes après traitement partiel du 02/01/2024.

Origine

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort/Direction des ressources humaines et du dialogue social

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/12/2018

Présentation du contenu

Dossiers comité technique, comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail, élections Caisse de retraite des agents des collectivités locales, élections commission administrative paritaire et comité technique ; dossiers commission administrative paritaire.

Informations sur le traitement

Cote 1937 W 8 vacante. Voir explications groupe d'articles 1937 W 1-8.

Elections commission administrative paritaire et comité technique

Cote/Cotes extrêmes

1937W12

Date

2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001