L'Institut géographique national (IGN) a été créé en 1940 pour remplacer le Service géographique de l'Armée et éviter qu'avions, cartes et matériels de levés ne tombent aux mains de l'ennemi.

En 1946, l'IGN est rattaché au ministère des Travaux publics puis devient en 1967, un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle du ministère de l'Equipement. Le 1er janvier 2012, l'Institut géographique national et l'Inventaire forestier national ont fusionné dans un établissement public national à caractère administratif, l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN).

Les missions de l'IGN consistent notamment à décrire la surface du territoire national et l'occupation de son sol, d'élaborer et de mettre à jour l'inventaire permanent des ressources forestières nationales.

Le SGACC à, quant à lui, été crée en novembre 1945, le ministère de l'Air perdant alors ses compétences en matière d'aviation civile au bénéfice du ministère des travaux publics et des transports (il dépend, du secrétariat d'État aux travaux publics, aux transports et au tourisme, lui-même rattaché au ministère des travaux publics et des transports). En 1960, il perd son qualificatif de « commerciale » et devient le secrétariat général à l'aviation civile (SGAC) jusqu'en 1976 où une décision gouvernementale le transforme alors en direction générale de l'Aviation civile (DGAC). Entre 1960 et 1993, des décrets ont donné une nouvelle organisation territoriale aux trois régions aéronautiques d'origine. Enfin, en 1994, l'organisation territoriale de la DGAC a été considérablement modifiée : les trois régions aéronautiques d'origine ont été remplacées par sept directions d'Aviation civile (DAC).

La création du SGACC devait répondre aux besoins nés du développement de l'aviation civile et commerciale, légère et sportive.

Concernant les producteurs de ces clichés : l'IGN a été créé en 1940 pour remplacer le Service géographique de l'Armée et éviter qu'avions, cartes et matériels de levés ne tombent aux mains de l'ennemi.

En 1946, l'IGN est rattaché au ministère des Travaux publics puis devient en 1967, un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle du ministère de l'Equipement. Le 1er janvier 2012, l'Institut géographique national et l'Inventaire forestier national ont fusionné dans un établissement public national à caractère administratif, l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN).

Les missions de l'IGN consistent notamment à décrire la surface du territoire national et l'occupation de son sol, d'élaborer et de mettre à jour l'inventaire permanent des ressources forestières nationales.

Le SGACC à, quant à lui, été crée en novembre 1945, le ministère de l'Air perdant alors ses compétences en matière d'aviation civile au bénéfice du ministère des travaux publics et des transports (il dépend, du secrétariat d'État aux travaux publics, aux transports et au tourisme, lui-même rattaché au ministère des travaux publics et des transports). En 1960, il perd son qualificatif de « commerciale » et devient le secrétariat général à l'aviation civile (SGAC) jusqu'en 1976 où une décision gouvernementale le transforme alors en direction générale de l'Aviation civile (DGAC). Entre 1960 et 1993, des décrets ont donné une nouvelle organisation territoriale aux trois régions aéronautiques d'origine. Enfin, en 1994, l'organisation territoriale de la DGAC a été considérablement modifiée : les trois régions aéronautiques d'origine ont été remplacées par sept directions d'Aviation civile (DAC).

La création du SGACC devait répondre aux besoins nés du développement de l'aviation civile et commerciale, légère et sportive.

L'origine de la conservation de cette collection de clichés n'a pas pu être établie avec certitude. En effet, ces derniers n'ont pas fait l'objet d'un enregistrement au registre des entrées par voie extraordinaire et aucune trace d'enregistrement d'un versement administratif n'a pu être mise en rapport.

On peut émettre l'hypothèse que ces clichés ont appartenus à un (ou plusieurs) versement(s) administratif (s) éliminable(s) en provenance des services de l'Etat entre 1965 et 1979. L'intérêt documentaire de ces clichés aurait amené les Archives départementales à les conserver.

Probablement par versement administratif.

Ce fonds se compose exclusivement d'une collection de 206 clichés photographiques aériens réalisés par l'Institut géographique national (IGN) et par le Secrétariat général à l'aviation civile et commerciale (SGACC).

Ces clichés ont été réalisés dans le cadre de différentes missions accomplies au dessus du département du Territoire-de-Belfort sur une période de 33 ans (1950 à 1983).

Ces clichés sont conservés sous la forme de tirages photographiques sur papier noir et blanc de différentes dimensions (du format 19 x 19 cm pour le plus petit, au format 90 x 90 cm pour le plus grand).

Les clichés aériens sont la « brique de base » servant notamment à la réalisation de différents produits tels que cartes papiers, permettent un suivi de l'évolution du paysage, du développement urbain, des transports, industriel, etc.

Au cours de la période 1950-1983 couverte par ces clichés, le département (la ville de Belfort et son agglomération en particulier) a continué a se développer et a vu rapidement son implantation structurelle (notamment industrielle) évoluer.

Des clichés permettant d'appréhender, dans son ensemble, certaines des missions de l'IGN ont été réalisés (assemblage des vues aériennes) et sont conservés dans ce fonds.

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.

Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Reproduction interdite.

Les documents conservés dans ce fonds sont des tirages photographiques conditionnés sous pochette de conservation en polyester. Ces derniers ne doivent pas être extraits de leurs pochettes de conservation durant la consultation.

- Georges Schouller et Pierre Filbert, Géographie du Territoire-de-Belfort, deuxième édition, 1979.

- Archives départementales du Territoire-de-Belfort (Service éducatif), l'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982, 1983.

- « La photo aérienne de l'IGN, depuis l'aviation jusqu'à la BD Ortho », dans Revue Géomatique Expert, n°29 novembre/décembre 2003.

- Site Internet de l'IGN : www.ign.fr.

- Site internet du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie : www.developpement-durable.gouv.fr.