Registre de déclarations des parents (1884-1906)

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26 E dépôt - Chèvremont

Déplier tous les niveaux

26 E dépôt Chèvremont

Cote/Cotes extrêmes

26 Ed CC 1 - 4 Q 2

Date

1665-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,60 ml

Modalités d'entrées

Dépôts en 1974, 1987 et 2014

Mots clés lieux

Chèvremont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Chèvremont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE Q Assistance et prévoyance

4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance

Protection des enfants du premier âge.

Cote/Cotes extrêmes

26 Ed 4 Q 1-2

Date

1884-1928

Registre de déclarations des parents (1884-1906)

Cote/Cotes extrêmes

26 Ed 4 Q 1

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