Etat des chemins de la commune, dossiers de travaux (par chemin) chemin d’intérêt communal n° 23 (1902), chemin d’intérêt communal n° 32 (1860-1870), chemin d’intérêt communal n° 40 (1857-1859), chemin vicinal n° 30 (1848-1856), chemin vicinal n° 36 (1858) ; alignements : autorisation de travaux, correspondance avec le sénateur Boulangé (1959-1978).

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24 E dépôt - Chavanatte

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24 E dépôt - Chavanatte

Cote/Cotes extrêmes

24 Ed CC 1 - 24 Ed 1 T 2

Date

1762-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1989 et 1993

Mots clés lieux

Chavanatte (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Chavanatte (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

1 O Travaux publics, voirie

Etat des chemins de la commune, dossiers de travaux (par chemin) chemin d’intérêt communal n° 23 (1902), chemin d’intérêt communal n° 32 (1860-1870), chemin d’intérêt communal n° 40 (1857-1859), chemin vicinal n° 30 (1848-1856), chemin vicinal n° 36 (1858) ; alignements : autorisation de travaux, correspondance avec le sénateur Boulangé (1959-1978).

Cote/Cotes extrêmes

24 Ed 1 O 3

Date

1848-1978

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