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24 E dépôt Chavanatte
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Archives déposées par la commune en 1989 et 1993
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE O Services techniques et travaux
1 O Travaux publics, voirie
Etat des chemins de la commune, dossiers de travaux (par chemin) chemin d’intérêt communal n° 23 (1902), chemin d’intérêt communal n° 32 (1860-1870), chemin d’intérêt communal n° 40 (1857-1859), chemin vicinal n° 30 (1848-1856), chemin vicinal n° 36 (1858) ; alignements : autorisation de travaux, correspondance avec le sénateur Boulangé (1959-1978).