52 Ed AA 1 - 52 Ed 4 Fi 23
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Archives déposées par la commune en 1998
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Documents en relation
Déclaration de changement de résidence voir 52 Ed 2 H 6.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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