82 Ed 1 D 1 - 82 Ed 7 T 1
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Présentation du contenu
Archives déposées par la commune en 1999.
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Voir aussi dans le registre 82 Ed 4 H 1 pour les délibérations de 1818 à 1832.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.