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1874 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1874W 1-10

Date

2004-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1m/l

Importance matérielle

10 article(s)

Origine

Direction départementale des territoires (D.D.T.)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/11/2016

Présentation du contenu

Permis de construire échantillonnés

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des territoires

Cote/Cotes extrêmes

1874W/1-1874W/10

Date

2004-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT

Cote/Cotes extrêmes

1874W/1

Date

2004-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable