2011W1-161
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance qui ont été numérisé en GED en 2019.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/03/2022
Présentation du contenu
Davantage de détails sont dans la base de données jointe au versement. La base n'est pas immédiatement communicable.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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