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2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

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Cote/Cotes extrêmes

2014W1-72

Date

1950-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6.70 ml

72 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/03/2022

Présentation du contenu

Registres des procès-verbaux de remembrement des communes du Territoire de Belfort.

Mots clés matières

aménagement foncier

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Environnement

Cote/Cotes extrêmes

2014W/1-2014W/71

Date

1950-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune Réchésy / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (page de garde avec la date de clôture des opérations manquante, sans signature du président de la commission communale, avec beaucoup d'informations manuscrites), tableau des apports et attributions, livret de renseignements statistiques.

Cote/Cotes extrêmes

2014W/59

Date

1969

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable