Transports scolaires. - Préparation des rentrées : délivrance des cartes, mise en place des circuits de desserte des communes, effectifs des élèves transportés.

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1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de l'éducation et de la culture.

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1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de l'éducation et de la culture.

Cote/Cotes extrêmes

1486 W 1 - 1486 W 97

Date

1962-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

11 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 1er juin 2006.

Mots clés matières

éducation et sciences, enseignement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Education, culture, sport et vie associative